Mentions légales

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique (LCEN), il est précisé aux utilisateurs du site www.schoenig-apiculture.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.


1. Éditeur du site

Schoenig Apiculture – Entrepreneur Individuel
Siège social : 24B Rue de la Vallée, 68130 Hausgauen
SIRET : 92487115500017
TVA intracommunautaire : FR63924871155
Email : contact@schoenig-apiculture.fr

Directeur de la publication : Yann SCHOENIG
Responsable de la rédaction : Yann SCHOENIG

2. Hébergement du site

Le site www.schoenig-apiculture.fr est hébergé par :

Shopify Inc.
Adresse : 151 O’Connor Street, Ground Floor, Ottawa, Ontario K2P 2L8, Canada
Téléphone : +1 613-241-2828
Site web : www.shopify.com

3. Propriété intellectuelle

L’ensemble du contenu présent sur le site www.schoenig-apiculture.fr (textes, images, logos, graphismes, vidéos, icônes, etc.) est la propriété exclusive de Schoenig Apiculture, sauf mention contraire.
Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation, totale ou partielle, du contenu du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans autorisation écrite préalable de Schoenig Apiculture.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un de ses éléments sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

4. Responsabilité

Schoenig Apiculture s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site, mais ne saurait être tenue responsable d’erreurs, d’omissions ou d’indisponibilités.
L’utilisateur reconnaît utiliser le site sous sa seule responsabilité.
Schoenig Apiculture ne pourra être tenue responsable de tout dommage, direct ou indirect, résultant de l’utilisation du site ou de l’impossibilité d’y accéder.

5. Données personnelles

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la Loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée, les informations recueillies via le site www.schoenig-apiculture.fr font l’objet d’un traitement destiné à la gestion des commandes, au service client et à l’envoi de communications (newsletter, promotions…).

Le responsable du traitement est Schoenig Apiculture.
Les données ne sont en aucun cas revendues à des tiers.

Vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de suppression et d’opposition à vos données personnelles.
Pour exercer ce droit, contactez :
📧 contact@schoenig-apiculture.fr

Les données sont hébergées et sécurisées par Shopify, dont les serveurs sont situés au Canada et aux États-Unis, sous conformité avec le RGPD et les clauses contractuelles types de la Commission européenne.

6. Cookies

Le site www.schoenig-apiculture.fr peut utiliser des cookies afin d’améliorer l’expérience utilisateur et d’analyser la fréquentation du site.
L’utilisateur peut configurer son navigateur pour refuser l’installation des cookies.
Lors de sa première visite, l'utilisateur est informé de l'utilisation de cookies et peut accepter, refuser ou personnaliser leur utilisation via le bandeau de gestion des cookies.

7. Droit applicable et juridiction compétente

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français.
En cas de litige, et à défaut de solution amiable, compétence est attribuée aux tribunaux du ressort du siège social de Schoenig Apiculture.